Mentions Légales

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Article 1 – Informations légales
Cet article précise l’identité des différents intervenants dans le cadre de la création, réalisation et du suivi de ce site internet.
A. RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE
La responsabilité éditoriale du site appartient Pôle dentaire d'Oyonnax.
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B. ADMINISTRATION DU SITE
La Directrice est le webmaster du site Pôle Dentaire d'Oyonnax.
Vous pouvez le contacter grâce au Formulaire du site.
C. CRÉATION ET RÉALISATION
Le site du Pôle Dentaire d'Oyonnax est réalisé par la société APLICASOFT 16 rue Fer à Chat 39360 VIRY immatriculée au RCS de Lons-le-Saunier 341 916 054
Téléphone : +33 684839899 Adresse e-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
D. HÉBERGEMENT
Le site est est hébergé chez IONOS dont le siège est situé à l’adresse suivante : 7 Pl. de la Gare, 57200 Sarreguemines 
Téléphone : +33 9 70 80 89 11
E. UTILISATEURS
Tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Pôle Dentaire d'Oyonnax sont considérés comme utilisateurs.
Article 2 – Accessibilité
Le site Pôle Dentaire d'Oyonnax est accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au site, le Pôle Dentaire d'Oyonnax s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
Article 3 – Loi applicable et juridiction
Le Pôle Dentaire d'Oyonnax n’est pas responsable d’une mauvaise utilisation des informations de son site réalisées par les utilisateurs.
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
Article 4 – Contact
Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter le webmestre du site via le Formulaire du site.